Neuilly-sur-Seine

Vendre un immeuble entier à Neuilly-sur-Seine : quels diagnostics fournir ?

La vente d'un immeuble entier à Neuilly-sur-Seine impose au propriétaire unique de constituer un dossier de diagnostic technique comprenant notamment : un DPE et un audit énergétique réglementaire (si l'immeuble est classé E, F ou G), un dossier technique amiante pour les parties communes et des…

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Immeuble d'habitation avec balcons

Vous êtes propriétaire unique d'un immeuble à Neuilly-sur-Seine et vous souhaitez le vendre ? La constitution d'un dossier de diagnostic technique (DDT) est une étape incontournable. Ce dossier, annexé à la promesse ou à l'acte de vente, rassemble l'ensemble des diagnostics immobiliers obligatoires. Son contenu dépend de plusieurs critères : la date de construction de l'immeuble, sa classe énergétique, sa localisation et ses équipements. À Neuilly-sur-Seine, où 33 % des logements ont été achevés avant 1946 et où 23 % des DPE enregistrés depuis 2021 sont classés F ou G (ADEME, base des DPE des logements existants), les obligations sont souvent plus étendues qu'ailleurs. Ce guide vous présente, étape par étape, les diagnostics à prévoir et les spécificités de la commune.

Les diagnostics obligatoires pour la vente d’un immeuble entier à Neuilly-sur-Seine

Le dossier de diagnostic technique (DDT) est constitué par le vendeur et remis à l'acquéreur. Pour un immeuble appartenant à un propriétaire unique, les diagnostics suivants peuvent être exigés :

  • DPE et audit énergétique : le DPE est toujours obligatoire en vente. Si l'immeuble est classé E, F ou G, un audit énergétique réglementaire est requis pour les logements en monopropriété (art. L. 126-28-1 du CCH). Cet audit est obligatoire pour les classes F et G depuis le 1er avril 2023, et pour la classe E depuis le 1er janvier 2025. À Neuilly-sur-Seine, 23 % des DPE sont classés F ou G et 35 % sont classés E (ADEME, base des DPE des logements existants) : la majorité des immeubles anciens sont donc concernés.
  • Amiante : pour un immeuble dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997, le propriétaire doit constituer un dossier technique amiante (DTA) pour les parties communes et chaque propriétaire de partie privative doit disposer d'un dossier amiante parties privatives (DAPP). Avec 93 % des logements construits avant 1991 (INSEE, recensement 2021), ce diagnostic est quasi systématique à Neuilly-sur-Seine.
  • Plomb (CREP) : obligatoire pour les logements construits avant le 1er janvier 1949. 33 % des résidences principales neuilloisiennes datent d'avant 1946 (INSEE, recensement 2021), donc d'avant 1949 : le repérage plomb est donc fréquent.
  • Gaz et Électricité : ces diagnostics sont obligatoires si les installations ont plus de 15 ans pour le gaz et plus de 15 ans pour l'électricité (ou selon l'âge du bien). Ils concernent chaque logement vendu.
  • État des risques : obligatoire si le bien est situé en zone à risques. Neuilly-sur-Seine est exposée aux inondations et au transport de matières dangereuses (Géorisques, base GASPAR) ; l'état des risques doit donc être fourni, daté de moins de 6 mois.
  • Loi Carrez : la superficie des lots privatifs doit être mentionnée dans l'acte de vente, sauf pour les logements en monopropriété vendus en un seul lot.
  • Termites : si la commune est concernée par un arrêté préfectoral. Vérifiez auprès de votre mairie ou de notre conseiller si un état parasitaire est nécessaire.
  • DPE obligatoire pour tous les logements
  • Audit énergétique réglementaire si classe E, F ou G
  • Dossier technique amiante (DTA) et dossier amiante parties privatives (DAPP) pour les immeubles antérieurs à juillet 1997
  • CREP plomb pour les logements construits avant 1949
  • Diagnostic gaz et électricité pour les installations de plus de 15 ans
  • État des risques (inondation, transport de matières dangereuses)
  • Loi Carrez (sauf vente en un seul lot)
  • État parasitaire (selon arrêté local)
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Audit énergétique : une obligation récente pour les immeubles classés E, F ou G

Depuis le 1er avril 2023, la vente d'un immeuble en monopropriété classé F ou G nécessite un audit énergétique réglementaire. Depuis le 1er janvier 2025, cette obligation s'étend aux immeubles classés E. À Neuilly-sur-Seine, 58 % des logements ayant fait l'objet d'un DPE depuis 2021 sont classés E, F ou G (ADEME, base des DPE des logements existants). Concrètement, si votre immeuble est concerné, vous devrez faire réaliser un audit qui propose un scénario de travaux de rénovation énergétique. Cet audit est distinct du DPE et doit être réalisé par un professionnel certifié. Le DPE reste également obligatoire pour chaque logement.

  • Audit obligatoire pour les classes F et G depuis le 1er avril 2023
  • Audit obligatoire pour la classe E depuis le 1er janvier 2025
  • Classe D : obligation à compter du 1er janvier 2034
  • À Neuilly-sur-Seine, 58 % des logements sont classés E, F ou G
Calendrier de l'obligation d'audit énergétique pour les monopropriétés
Classe DPEDate d'entrée en vigueur
F et G1er avril 2023
E1er janvier 2025
D1er janvier 2034

Amiante : un diagnostic quasi systématique à Neuilly-sur-Seine

Avec 93 % des résidences principales construites avant 1991 (INSEE, recensement 2021), la quasi-totalité des immeubles de Neuilly-sur-Seine ont un permis de construire antérieur au 1er juillet 1997. Le propriétaire vendeur doit donc :

  • Constituer un dossier technique amiante (DTA) pour les parties communes, comprenant le repérage des matériaux des listes A et B.
  • S'assurer que chaque propriétaire de partie privative a constitué un dossier amiante parties privatives (DAPP), tenu à disposition des occupants.

Ces obligations existent indépendamment de la vente, mais la vente est l'occasion de vérifier leur conformité. En cas d'absence ou de non-actualisation, le vendeur doit les réaliser avant la signature.

  • DTA obligatoire pour les parties communes (permis avant juillet 1997)
  • DAPP obligatoire pour chaque partie privative
  • À Neuilly-sur-Seine, 93 % des logements sont potentiellement concernés
Obligations amiante selon le type de bien
Type de bienDocument requisResponsable
Parties communes d'immeuble collectifDTAPropriétaire (ou syndicat des copropriétaires)
Parties privatives d'immeuble collectifDAPPPropriétaire du lot

État des risques : une obligation liée à la localisation

Neuilly-sur-Seine est exposée à plusieurs risques naturels et technologiques : inondation (par débordement de la Seine ou remontée de nappe) et transport de matières dangereuses (Géorisques, base GASPAR). La commune est également en zone de sismicité 1 (très faible) et présente un potentiel radon de catégorie 1 (faible). L'état des risques, datant de moins de 6 mois, doit être annexé à la promesse ou à l'acte de vente. Il informe l'acquéreur des risques auxquels le bien est exposé et des sinistres ayant fait l'objet d'un arrêté de catastrophe naturelle (10 arrêtés depuis 1982, le dernier en 2020 pour inondations et coulées de boue).

  • Risques recensés : inondation, transport de matières dangereuses
  • Sismicité : zone 1 (très faible)
  • Radon : catégorie 1 (faible)
  • 10 arrêtés de catastrophe naturelle (dernier en 2020)
Risques naturels et technologiques à Neuilly-sur-Seine
Type de risqueNiveau / Nombre
InondationOui (débordement, remontée de nappe)
Transport de matières dangereusesOui
SismicitéZone 1 (très faible)
RadonCatégorie 1 (faible)
Arrêtés CatNat10 (dernier en 2020)

Spécificités de Neuilly-sur-Seine pour le vendeur d’un immeuble entier

Neuilly-sur-Seine compte 34 899 logements, dont 98 % sont des appartements (INSEE, recensement 2021). La part de locataires est de 46 %, ce qui signifie que si votre immeuble est occupé, vous devrez coordonner les visites de diagnostic avec les locataires. Le chauffage est majoritairement central collectif (80 % des logements) et au gaz naturel (63 % des DPE). Cela a une incidence sur le DPE : les immeubles chauffés au gaz collectif sont souvent mieux notés que ceux chauffés à l'électricité (19 % des résidences principales). Avec 1 421 copropriétés immatriculées (ANAH, registre national), la vente d'un immeuble entier en monopropriété est une situation moins courante mais bien présente. Enfin, la présence de 9 monuments historiques protégés (Ministère de la Culture, base Mérimée) peut imposer des restrictions si votre immeuble est situé dans leur périmètre de protection.

  • 98 % d'appartements
  • 46 % de locataires
  • 80 % de chauffage central collectif
  • 63 % des DPE au gaz naturel
  • 19 % des logements chauffés à l'électricité
  • 1 421 copropriétés immatriculées
  • 9 monuments historiques protégés

Comment se déroule la prestation ?

Diagnostic Argenteuil vous accompagne dans la constitution de votre dossier de diagnostic technique. Voici les étapes :

  1. Demande de devis gratuite : en ligne ou par téléphone au 06 01 14 86 19 (du lundi au vendredi de 9 h à 19 h et le samedi de 9 h à 17 h, hors jours fériés). Nous vous proposons un chiffrage personnalisé selon le nombre de logements et les diagnostics nécessaires.
  2. Prise de rendez-vous : un diagnostiqueur partenaire indépendant, certifié par un organisme accrédité par le Cofrac et assuré, se rend sur place. Les délais indicatifs sont généralement de 48 à 72 heures ouvrées après la commande.
  3. Réalisation des diagnostics : selon le nombre de logements et leur configuration, la visite peut durer de quelques heures à une journée entière.
  4. Remise des rapports : sous 24 à 48 heures après la visite (délai indicatif), par e-mail. Si des prélèvements doivent être analysés en laboratoire (amiante, plomb), le délai peut être plus long.

Nous restons votre interlocuteur unique tout au long du processus.

  • Devis gratuit et sans engagement
  • Rendez-vous sous 48 à 72 heures ouvrées (indicatif)
  • Rapports sous 24 à 48 heures (indicatif)
  • Interlocuteur unique pour tous les diagnostics
Étapes de la prestation pour la vente d’un immeuble entier
ÉtapeDétail
1. DevisGratuit, en ligne ou par téléphone
2. Prise de rendez-vousSous 48 à 72 heures ouvrées (indicatif)
3. VisiteRéalisée par un diagnostiqueur partenaire certifié
4. RapportsTransmis par e-mail sous 24 à 48 heures (indicatif)

Ce que les données de Neuilly-sur-Seine changent concrètement pour votre vente

Les caractéristiques de Neuilly-sur-Seine ont un impact direct sur les diagnostics à prévoir :

  • Âge du bâti : 33 % des logements datent d'avant 1946, donc d'avant 1949 : le CREP plomb est obligatoire pour ces logements. 93 % des logements datent d'avant 1991, donc d'avant juillet 1997 : l'amiante est quasi systématique.
  • Classe énergétique : 58 % des DPE sont classés E, F ou G (ADEME, base des DPE des logements existants). Si votre immeuble est dans ce cas, l'audit énergétique réglementaire est obligatoire.
  • Risques : la commune est exposée aux inondations et au transport de matières dangereuses. L'état des risques est obligatoire et doit être daté de moins de 6 mois.
  • Occupation : 46 % des ménages sont locataires. Si votre immeuble est loué, vous devez prévoir l'accès aux parties privatives en concertation avec les locataires.
  • CREP plomb probable si logement construit avant 1949
  • Amiante quasi systématique (93 % des logements avant 1991)
  • Audit énergétique obligatoire si classe E, F ou G (58 % des DPE)
  • État des risques obligatoire (inondation, transport de matières dangereuses)
  • Coordination avec les locataires si logements occupés

Foire aux questions

  • Le DPE est-il obligatoire pour chaque logement de l'immeuble ou un seul suffit ?
  • Un DPE doit être réalisé pour chaque logement vendu, même si l'immeuble est vendu en un seul lot. En cas de vente en bloc, un DPE par logement est requis.
  • L'audit énergétique est-il obligatoire si l'immeuble est classé D ?
  • Non, l'audit énergétique réglementaire n'est obligatoire que pour les classes E, F et G. Il le deviendra pour la classe D à compter du 1er janvier 2034.
  • Mon immeuble a été construit après 1997. Suis-je dispensé de l'amiante ?
  • Oui, si le permis de construire a été délivré après le 1er juillet 1997, le dossier technique amiante n'est pas obligatoire. Cependant, si des travaux ultérieurs ont intégré des matériaux contenant de l'amiante, un repérage peut être nécessaire.
  • Que faire si mon immeuble est classé F ou G et que je vends ?
  • Depuis le 1er avril 2023, vous devez fournir un audit énergétique réglementaire. Contactez-nous pour un devis personnalisé.
  • L'état des risques est-il obligatoire à Neuilly-sur-Seine ?
  • Oui, car la commune est exposée aux inondations et au transport de matières dangereuses. L'état des risques doit dater de moins de 6 mois.
  • Puis-je vendre mon immeuble sans avoir fait les diagnostics ?
  • Non, le dossier de diagnostic technique doit être annexé à la promesse ou à l'acte de vente. En l'absence de diagnostics, la vente peut être retardée.
  • Combien de temps faut-il pour obtenir tous les diagnostics d'un immeuble entier ?
  • Le délai indicatif est de 48 à 72 heures ouvrées pour le rendez-vous, puis 24 à 48 heures pour les rapports. Pour un immeuble de plusieurs logements, prévoyez un délai supplémentaire.
  • Les diagnostics sont-ils à la charge du vendeur ou de l'acquéreur ?
  • Le vendeur est responsable de la constitution du dossier de diagnostic technique et en supporte le coût.
  • Que se passe-t-il si l'un des diagnostics révèle une anomalie ?
  • Le vendeur doit informer l'acquéreur. Selon la nature de l'anomalie, il peut être tenu de réaliser des travaux ou de négocier le prix. Nous vous conseillons sur les démarches à suivre.
Questions fréquentes sur la vente d'un immeuble entier à Neuilly-sur-Seine
QuestionRéponse
Le DPE est-il obligatoire pour chaque logement ?Oui, un DPE par logement est requis.
L'audit énergétique est-il obligatoire pour la classe D ?Non, seulement pour les classes E, F et G jusqu'en 2034.
Amiante : immeuble après 1997 ?Non, sauf si des matériaux amiantés ont été ajoutés après.
État des risques obligatoire ?Oui, à Neuilly-sur-Seine.
Puis-je vendre sans diagnostics ?Non, le DDT doit être annexé à l'acte.
Délai pour obtenir les diagnostics ?48 à 72 h pour le rendez-vous, 24 à 48 h pour les rapports (indicatif).
À la charge de qui ?Du vendeur.
Anomalie détectée ?Le vendeur doit informer l'acquéreur.
Séjour lumineux avec plantes

Données locales — Neuilly-sur-Seine

Résidences principales de Neuilly-sur-Seine par période d'achèvement
CatégorieNombrePart
Avant 19194 76516,6 %
1919-19454 64916,2 %
1946-19709 96834,7 %
1971-19907 29025,4 %
1991-20051 3784,8 %
2006-20186492,3 %

Source : INSEE, recensement 2021 (base Logement) — 2024

  • 1 421copropriétés immatriculées
  • 41 758lots d'habitation en copropriété

Source : ANAH, registre national d'immatriculation des copropriétés

Le parc de logements de Neuilly-sur-Seine comparé au département et à la France
IndicateurNeuilly-sur-SeineHauts-de-SeineFrance métropolitaine
Appartements (part des logements)96 %88 %44 %
Maisons2 %11 %55 %
Résidences principales83 %90 %82 %
Résidences secondaires et logements occasionnels9 %4 %10 %
Logements vacants8 %7 %8 %
Propriétaires occupants (part des résidences principales)51 %43 %58 %
Locataires44 %55 %40 %
Résidences principales achevées avant 194633 %19 %21 %
Achevées avant 197168 %48 %42 %
Achevées avant 199193 %74 %70 %
Pièces par résidence principale (moyenne)3,23,14,0

Source : INSEE, recensement 2021 (base Logement) — totaux du département et de la France métropolitaine calculés en additionnant les communes

Les réponses à vos questions

Le DPE est-il obligatoire pour chaque logement de l'immeuble ou un seul suffit ?

Un DPE doit être réalisé pour chaque logement vendu, même si l'immeuble est vendu en un seul lot. En cas de vente en bloc, un DPE par logement est requis.

L'audit énergétique est-il obligatoire si l'immeuble est classé D ?

Non, l'audit énergétique réglementaire n'est obligatoire que pour les classes E, F et G. Il le deviendra pour la classe D à compter du 1er janvier 2034.

Mon immeuble a été construit après 1997. Suis-je dispensé de l'amiante ?

Oui, si le permis de construire a été délivré après le 1er juillet 1997, le dossier technique amiante n'est pas obligatoire. Cependant, si des travaux ultérieurs ont intégré des matériaux contenant de l'amiante, un repérage peut être nécessaire.

Que faire si mon immeuble est classé F ou G et que je vends ?

Depuis le 1er avril 2023, vous devez fournir un audit énergétique réglementaire. Contactez-nous pour un devis personnalisé.

L'état des risques est-il obligatoire à Neuilly-sur-Seine ?

Oui, car la commune est exposée aux inondations et au transport de matières dangereuses. L'état des risques doit dater de moins de 6 mois.

Puis-je vendre mon immeuble sans avoir fait les diagnostics ?

Non, le dossier de diagnostic technique doit être annexé à la promesse ou à l'acte de vente. En l'absence de diagnostics, la vente peut être retardée.

Combien de temps faut-il pour obtenir tous les diagnostics d'un immeuble entier ?

Le délai indicatif est de 48 à 72 heures ouvrées pour le rendez-vous, puis 24 à 48 heures pour les rapports. Pour un immeuble de plusieurs logements, prévoyez un délai supplémentaire.

Les diagnostics sont-ils à la charge du vendeur ou de l'acquéreur ?

Le vendeur est responsable de la constitution du dossier de diagnostic technique et en supporte le coût.

Que se passe-t-il si l'un des diagnostics révèle une anomalie ?

Le vendeur doit informer l'acquéreur. Selon la nature de l'anomalie, il peut être tenu de réaliser des travaux ou de négocier le prix. Nous vous conseillons sur les démarches à suivre.

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